Informations légales et reprise des contenus mis en ligne

Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif.

Les utilisateurs des données contenues dans ce site sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Cependant, les données présentées sur ce site étant publiques,

**Reprise de contenu

Vous êtes libres : de reproduire, distribuer et communiquer cette création

Selon les conditions suivantes :

***Paternité

À l’exception de l’iconographie, la reproduction (à but non lucratif) des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre). Lorsque l’auteur de l’information produite sur ce site n’est pas mentionné, la source par défaut est "Le Volet Études Littorales de la Corse".

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Aucune autorisation n’est requise pour placer un lien hypertexte vers notre site, sur la page d’accueil ou une page intérieure. Nous essayons, autant que faire se peut, de maintenir des adresses URL de pages stables.

***Pas d’Utilisation Commerciale

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

***Pas de Modification

Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.

Les mentions légales du site du Volet Littoral Languedoc-Roussillon s’inspirent des recommandations de Creative Commons.